Mentions légales

Éditeur du site

Le Vaisseau – Collectivité européenne d’Alsace
1 bis rue Philippe Dollinger
67100 STRASBOURG
Tél: 03 69 33 26 69
Site web: https://levaisseau.com/nous-contacter
 

Directeur de la publication

Frédéric Bierry, Président de la Collectivité européenne d’Alsace

Hébergement du site

Collectivité européenne d’Alsace
Place du Quartier Blanc F-67964 Strasbourg cedex 9
Site Web: https://www.alsace.eu/

Conception et réalisation du site

La conception éditoriale, le suivi, la maintenance technique du site et les mises à jour sont assurés par la Collectivité européenne d’Alsace et par le Vaisseau. Le site internet pour la billetterie en ligne est conçu et maintenu par la société Vivaticket. La charte graphique du site internet a été réalisée par le Groupement Maetva (https://maetva.com) & RD (Réalité Digitale). La réalisation technique a été réalisée conjointement par la Collectivité européenne d’Alsace et par le Groupement Maetva (https://maetva.com) & RD (Réalité Digitale).

Droits d'auteur et reprise des contenus en ligne

Tous les contenus présents sur le site du Vaisseau (architecture du site, textes, vidéos, photos) - sauf mention contraire - sont soumis à la réglementation sur les droits d'auteurs. De ce fait, toute reprise est conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L-122.4 du Code de la propriété intellectuelle et artistique. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées, sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans ce site sont la propriété de la Collectivité européenne d’Alsace et du Vaisseau. Les logos, icônes et puces graphiques présentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Tous les écrits et photographies ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable au Vaisseau et à la Collectivité européenne d’Alsace en écrivant à:

Collectivité européenne d’Alsace
Hôtel du Département – Place du Quartier Blanc
Direction de la Communication
67964 Strasbourg cedex 9

Toutefois, les informations utilisées ne peuvent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles en dehors de toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires. Une fois l'autorisation reçue, la reproduction du contenu doit être accompagnée de la mention «paru sur le site levaisseau.com» assortie d'un lien vers le site « https://levaisseau.com » et de l'ajout en bas de chaque contenu de la mention "droits réservés".

Établissement des liens

Les liens avec d'autres sites présents sur le site «levaisseau.com» ne sauraient engager la responsabilité de la Collectivité européenne d’Alsace ou du Vaisseau sur la teneur des contenus éditoriaux de ces autres sites. Les utilisateurs et visiteurs du site «levaisseau.com» peuvent mettre en place un lien en direction de ce site sous réserve d'en informer au préalable et par écrit la Collectivité européenne d’Alsace ou le Vaisseau